En adéquation avec la norme IFRS17 grâce au modèle Global de coûts ABC

Par Alexandre SCHUJMANN, Associé Cost House Brésil et Joachim TREYER, Directeur général Cost House



IFRS17, norme comptable internationale destinée aux contrats d’assurance, entrera en vigueur au 1er janvier 2023. Elle redéfinit en profondeur le mode de comptabilisation des contrats d´assurance et de constitution du compte de résultat. Le calcul de la CSM (ou Marge de Service Contractuelle) par groupe de contrats s´avère l´une des étapes les plus complexes et difficiles car la comptabilité traditionnelle ne fournit pas les informations nécessaires. Le recours à un modèle de coûts ABC global s´impose pour calculer correctement la CSM par groupe de contrats. Voici donc quelques éléments pour aborder sereinement ce processus.



Introduction : Calculer la CSM


Pour respecter la norme, la première étape consiste à calculer la CSM (ou Marge de Service Contractuelle). La CSM représente le profit réalisé ramené à la valeur actuelle d’un groupe de contrats (sa composition est décrite par le graphique ci-dessous) :

Les flux de trésorerie de conformité comprennent les flux entrants, à savoir les primes d’assurance et les flux sortants à savoir les sinistres ainsi que la commission payée aux courtiers.

Ce calcul nécessite de recourir à des données que la comptabilité traditionnelle ne fournit pas.

Les éléments nécessaires peuvent être obtenus grâce à la comptabilité de gestion, générée par un modèle de coûts ABC Global (éléments suivants) :

  • La séparation entre les coûts attribuables directement au portefeuille de contrats d’assurance et les non attribuables (développement des produits, formation, ...)

  • La classification des frais généraux (comptabilité, RH, IT, amortissement, loyer, …) en fixes ou variables et une affectation de ces frais directement attribuables à l’exécution des contrats d’assurance

  • Le coût de la maintenance, de l’administration des polices et de la gestion des contrats (coûts de facturation des primes, traitement, …)

  • La répartition des frais d’acquisition/stock/sinistre (destination comptable) du contrat d’assurance

  • Le coût total de traitement et gestion des sinistres (internes, honoraires, juridique, ...)



Démarche : Structurer un modèle de coûts ABC Global – Assurance


La mise en place d´un modèle de coûts ABC global avec un référentiel de marché adapté au milieu de l’Assurance est le plus recommandé. Ce modèle, représenté ci-dessous, permet d’avoir toutes les informations requises et à la bonne granularité pour le calcul correct de la CSM.


  • A l’étape 0, on constate plusieurs granularités de produits commerciaux : chez un assureur il est usuel de définir le produit comme étant une combinaison entre produit et canal de distribution. Il y a plusieurs manières de vendre une assurance, à travers un courtier, un partenariat, une banque, … ; il sera donc très important de savoir combien coûte chacun des canaux de distribution. De même, les projets d’entreprise ou encore les services IT qui représentent 20% à 30% des coûts d’un assureur, ont leur place à cette étape

  • A l’étape 1, les produits ou systèmes d´information vont absorber les coûts des projets. On doit pour cela définir et collecter une clé de répartition par projet

  • Entre l’étape 1 et 2, chacun des services IT va aussi être alloué vers les produits au travers de clés de répartition ou inducteurs

  • A l’étape 3, les produits des différentes granularités vont être réalloués les uns sur les autres jusqu’à la granularité la plus micro..



Livrables : la gestion des coûts est directement dépendante de la culture des coûts de l’entreprise. Une bonne gestion et une gouvernance avec des livrables de qualité s´imposent pour assurer un fonctionnement efficace et cohérent au fil du temps


Pour construire un Modèle ABC Global chez un assureur, il est primordial de connaitre les meilleures pratiques du marché, dans le but de définir précisément, et à la bonne granularité, les coûts par activités, produits, systèmes et projets et de pouvoir être aligné avec les règles IFRS17. Pour que la démarche soit un succès, les équipes internes doivent être mobilisées autour de ces bonnes pratiques et l’aide d’experts de la méthode Activity Based Costing est un réel avantage.

Après la mise en place d´un modèle ABC Global, les assureurs pourront bénéficier de catalogues structurés et valorisés d’activités, de produits, de systèmes, de projets ou encore de coûts unitaires.

En termes de gestion, les assureurs disposeront d’un alignement avec les règles comptables, de dépenses IT cohérentes avec un référentiel tel que celui du CIGREF, de règles de gestion formalisées, d’une base de données unique avec une traçabilité totale, ainsi qu’un tableau de bord interactif.



 

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